Articles sélectionnés pour le thème : service militaire obligatoire france
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L'ARMÉE FRANÇAISE DE L'ÉTÉ 14
L'ARMÉE FRANÇAISE DE L'ÉTÉ 14
Parce qu'un homme sans mémoire est un homme sans vie, un peuple sans mémoire est un peuple sans avenir - Maréchal Foch
Que chaque français, les yeux fixés sur les luttes que l'avenir réserve, soit digne de vaincre et prêt à payer de son sang le bien-être, la sécurité et l'honneur de ceux qui viendront aprés nous - Almanach du Drapeau de l'année...
Date: 2016-08-15 14:17:19
Site :
http://rosalielebel75.franceserv.com
Thèmes liés : plus grands militaires de l'histoire / armee francaise service militaire / armee francaise en afrique / armee francaise 1914 / armee francaise
Retraite à 60 ans version Hollande : la Cnav a répondu à ...
Retraite à 60 ans version Hollande : la Cnav a répondu à vos questions !
24 juillet 2013 par Benoît
(Article du 9 janvier 2013) Preuve que la réforme des retraites interroge : les questions affluent sans discontinuer sur le sujet depuis mai 2012 ! Pour la 3e fois, nous avons demandé à un expert d'intervenir. Comme le jeudi 6 septembre 2012, nous passons la parole à l'un de ceux qui...
Date: 2017-03-13 00:57:31
Site :
http://www.evous.fr
Thèmes liés : retraite fonction publique 14 ans 1 militaire / montant retraite militaire 20 ans / caisse militaire d'assurance maladie / pension d'invalidite militaire et retraite anticipee / retraite service militaire 5 trimestres
Armée française en 1914 - Vikidia, l’encyclopédie des 8-13 ans
Que pensez-vous de Vikidia ? Venez mettre un message sur le livre d'or !
Armée française en 1914
« Armée française en 1914 » expliqué aux enfants par Vikidia, l'encyclopédie junior
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Fantassin du 48e régiment d'infanterie en août 1914
Fin juillet 1914, avant le déclenchement de la Première Guerre mondiale , l'armée française est forte de 882 907...
Date: 2017-03-12 22:01:32
Site :
https://fr.vikidia.org
Thèmes liés : armee francaise 1914 / reserve militaire armee de terre / armee francaise service militaire / armee francaise en afrique / armee francaise
Comparateur de la Gauche | Fondation IFRAP
Renforcer l'Etat sur les missions régaliennes dont la Défense et la politique intérieure en délégant les politiques sociales, d'éducation et de l'emploi aux collectivités ;
Recentrer les militaires sur leurs missions de défense en menant une vaste politique d'externalisation (instruction élémentaire de conduite des véhicules, des fonctions d'alimentation, habillement et de...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : retraite fonction publique 14 ans 1 militaire / emploi reserve militaire fonction publique / service militaire volontaire / service militaire police nationale / emploi ancien militaire a l'etranger
École du service de santé des armées de Bordeaux — Wikipédia
Jumelée à l'�?cole Militaire de Santé de Dakar.
Affiliation
Ses traditions sont reprises à partir du 2 juillet 2011 par la nouvelle �?cole de santé des armées de Bron, CGE
Géolocalisation sur la carte : Bordeaux
�?cole du service de santé des armées de Bordeaux
Géolocalisation sur la carte : France
�?cole du service de santé des armées de Bordeaux
modifier
L'�?cole du...
Date: 2017-03-09 17:38:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : service militaire armee de l'air / ecole militaire armee de l'air saintes / ecole militaire armee de l'air / ecole militaire armee de l air / uniforme de l armee francaise
Article L17 du Code des pensions civiles et militaires de ...
Le Code des pensions civiles et militaires de retraite regroupe les lois relatives au droit des pensions civiles et militaires de retraite français.
Gratuit : Retrouvez l'intégralité du Code des pensions civiles et militaires de retraite ci-dessous :
Article L17
Entrée en vigueur 2010-11-11
Si le nombre de trimestres de durée d'assurance, telle que définie à l'article L. 14 , est égal au...
Date: 2017-03-13 07:08:41
Site :
http://www.juritravail.com
Thèmes liés : code des pensions civiles et militaires de retraite article l'12 / code des pensions civiles et militaires de retraite article l17 / code des pensions civiles et militaires de retraite 2010 / code des pension civile et militaire de retraite / code des pensions civiles et militaires d'invalidite
FAQ - Espace-Emploi
FAQ
1. Suis-je assuré contre le chômage?
Presque toutes les personnes travaillant comme salariés en Suisse sont assurées obligatoirement contre le chômage. L'obligation de payer des cotisations est réglée par la loi sur l'AVS.
Les travailleurs indépendants ne sont pas assurés.
N'ont pas droit à l'indemnité, les salariés qui fixent les décisions que prend l'employeur - ou peuvent les...
Site :
http://www.espace-emploi.ch
Thèmes liés : service militaire ou protection civile / service militaire civil suisse / assurance militaire service civil / service militaire civil / caisse militaire d'assurance maladie
La « Troisième guerre mondiale » ? Peu probable avant 2017 ...
Commentaires sur La « Troisième guerre mondiale » ? Peu probable avant 2017. Après, oui.
vos analyses sont décoiffantes...merci de nous les faire partager.
j'espère sincèrement que vous vous trompez sur toute la ligne, la chine n'a pas vraiment intéret a se lancer dans un conflit armé aléatoire puisque la guerre économique semble en mesure de lui permettre de réaliser ses objectifs en...
Site :
http://www.historionomie.com
Thèmes liés : plus grands militaires de l'histoire / date fin du service militaire obligatoire en france / service militaire armee russe / arret service militaire obligatoire france / service militaire obligatoire france 2015
Journée défense et citoyenneté — Wikipédia
Journée défense et citoyenneté
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les articles homonymes, voir JDC .
La Journée défense et citoyenneté (JDC), dénommée jusqu'en 2011 [1] Journée d'appel de préparation à la défense (JAPD), est une journée d'appel instituée en 1998 en France dans le cadre de la réforme du service national portée...
Date: 2017-03-04 01:00:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : journee d'information service militaire / date fin du service militaire obligatoire en france / service militaire obligatoire fin / fin du service militaire en france chirac / armee francaise service militaire
Le service civique | Gouvernement.fr
Le service civique
Mis à jour le 12 mai 2016 - Projet porté par Patrick Kanner
En 6 ans, près de 130 000 jeunes ont déjà effectué un service civique. Depuis le 1er juin 2015, le service civique est devenu universel : tout jeune de moins de 25 ans peut demander à s'engager pour faire l'expérience du vivre ensemble, de la citoyenneté, de l'intérêt général. Il est élargi à 30 ans pour...
Date: 2017-03-12 21:44:27
Site :
http://www.gouvernement.fr
Thèmes liés : service militaire avant 18 ans / annee fin du service militaire en france / service militaire 18 ans / service militaire obligatoire france 2015 / ou a fait son service militaire francois hollande
fiche - GSR - Guide Social Romand
droit au salaire en cas de maladie/grossesse;
accidents (paiement de la prime);
vacances et jours fériés;
absences pour mariage, décès, déménagement, maladie des proches;
mention, s'il y a lieu, de la convention collective de travail et du règlement d'entreprise.
En outre, lorsque le rapport de travail a été convenu pour une durée indéterminée ou pour plus d'un mois, l'employeur doit...
Site :
http://www.guidesocial.ch
Thèmes liés : service militaire ou protection civile / caisse militaire d'assurance maladie / annee fin du service militaire en france / date fin du service militaire obligatoire en france / journee d'information service militaire
Uniforme militaire — Wikipédia
L'uniforme militaire tel que nous le connaissons aujourd'hui est apparu en Europe à la fin du XVIIe siècle . Plus précisément c'est en 1632 , au cours de la guerre de Trente Ans , que, pour des raisons pratiques de reconnaissance tactique, le roi de Suède , Gustave-Adolphe , eut à son tour l'idée de doter ses unités d'une couleur distinctive afin de mieux les repérer sur le champ de...
Date: 2017-03-04 01:22:29
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : uniforme de l armee francaise / veste militaire allemagne de l'est / uniforme militaire francais seconde guerre mondiale / uniforme militaire seconde guerre mondiale / uniforme militaire francais 1914
Milice — Wikipédia
Les origines de la milice britannique[ modifier | modifier le code ]
Les fondements de la milice en Angleterre remontent à l'ancienne obligation pour chaque homme libre de porter les armes suivant son rang social. Vers l'an 605 , se développe l'institution du « fyrd » un genre de milice tribale qui demande à tous les hommes valides de faire du service militaire . Les sheriffs ou les...
Date: 2017-03-04 00:49:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : uniforme de l armee francaise / surplus de l armee francaise / nouvelle histoire militaire de la france / plus grands militaires de l'histoire / plus grand surplus militaire france
Anciens combattants, quelle gestion ? | Fondation IFRAP
528,45 EUR
264,22 EUR
Dés qu'il remplit les conditions, l'ancien combattant adresse sa demande retraite du combattant au service départemental [34] de l'ONAC-VG qui a délivré sa carte du combattant. L'ONAC-VG prend la décision de la pré-liquidation et la transmet au comptable public concerné.
La gestion de la retraite du combattant et la procédure d'attribution de la carte du combattant...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : pension d'invalidite militaire et retraite / reversion pension militaire ancien combattant / code des pensions militaires d'invalidite / pension militaire invalidite retraite / code des pension militaire d invalidite
Projet de loi relatif aux emplois réservés et portant ...
Projet de loi relatif aux emplois réservés et portant dispositions diverses relatives à la défense
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EXAMEN DES ARTICLES
Article 1er - Refonte du dispositif des emplois réservés (chapitre IV du titre III du livre III du CPMIVG)
Cet article opère une refonte complète du chapitre IV « emplois réservés » du titre III « droits et avantages accessoires » du Livre III...
Date: 2011-12-22 15:59:23
Site :
senat.fr
Thèmes liés : refonte du code des pensions militaires d'invalidite / code des pensions civiles et militaires d'invalidite / code des pensions militaires d'invalidite / code des pension militaire d invalidite / emploi ancien militaire a l'etranger
La réforme des retraites des militaires : Etat des lieux ...
La réforme des retraites des militaires : Etat des lieux
La réforme des retraites des militaires : Etat des lieux
31/03/2014
Le système de bonification
Première bonne nouvelle : aucune modification pour vous
Contrepartie liée aux risques d'activités des militaires, la bonification est préservée. Elle s'intègre en effet dans la prise en compte de la pénibilité, axe fort de la...
Date: 2017-03-13 00:53:05
Site :
gmpa.fr
Thèmes liés : reforme retraite service militaire / nouvelle reforme retraite militaire / reforme retraite militaire 2013 / reforme retraite militaire / calcul pension retraite militaire
La réforme des retraites des militaires : Etat des lieux ...
La réforme des retraites des militaires : Etat des lieux
La réforme des retraites des militaires : Etat des lieux
31/03/2014
Le système de bonification
Première bonne nouvelle : aucune modification pour vous
Contrepartie liée aux risques d'activités des militaires, la bonification est préservée. Elle s'intègre en effet dans la prise en compte de la pénibilité, axe fort de la...
Date: 2017-03-13 00:55:31
Site :
gmpa.fr
Thèmes liés : reforme retraite service militaire / nouvelle reforme retraite militaire / reforme retraite militaire 2013 / reforme retraite militaire / calcul pension retraite militaire
Plaque d'immatriculation française — Wikipédia
Articles connexes : Liste des départements et de leurs codes et Liste des logos régionaux des plaques d'immatriculation française .
�?tant administré au niveau national, le système SIV n'utilise pas de codes géographiques sur les plaques, au contraire du système précédent. Initialement, les plaques ne devaient comporter aucune indication géographique. �? cause de la disparition des...
Date: 2017-03-04 11:08:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : plaque d'identite militaire france / plaque d identite militaire francaise / plaque d'identite militaire marine nationale / service militaire armee de l'air / vente de vehicule militaire d'occasion
Centre des archives du personnel militaire - Ville de Pau
Crédits : DG / Ville de Pau
Centre des archives du personnel militaire
Administration
Ecoutez
Durant la période estivale, la salle de lecture du CAPM sera fermée du 11 au 22 juillet inclus et du 8 au 19 aout inclus.
Créé à Pau le 1er mai 1961, le Bureau Central des Archives Administratives Militaires (BCAAM) a permis de regrouper les archives administratives de l'armée de Terre,...
Site :
http://www.pau.fr
Thèmes liés : service militaire armee de l'air / centre des archives du service militaire de pau / centre des archives du service militaire / bureau des archives militaires a pau / archive militaire service nationale
Médaille de Sainte-Hélène — Wikipédia
Genèse[ modifier | modifier le code ]
Avant cette date, la France ne possédait pas de médaille remise à tous les participants d'une campagne donnée. Pendant la guerre de Crimée, les médailles commémoratives britanniques pour la campagne de Crimée et l'expédition en mer Baltique furent attribuées aux militaires français, avec l'autorisation de l'empereur Napoléon III . Depuis lors,...
Date: 2017-03-04 00:55:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : medailles militaires belges / militaire plus decore france / medaille des services militaires volontaires bronze / armee belge service militaire / medaille service militaire volontaire arrete
Niger - Convention collective interprofessionnelle - 1972
8.hôtellerie ;
9.sans que la présente énumération soit limitative.
Dans tout établissement fonctionnant dans le cadre normal des entreprises appartenant aux branches professionnelles ci-dessus énumérées, l'ensemble des travailleurs salariés est soumis aux dispositions de la présente convention collective, sauf accords collectifs d'établissement ou accord particuliers plus favorables au...
Site :
http://www.votresalaire.org
Thèmes liés : journee d'information service militaire / caisse militaire d'assurance maladie / caisse nationale de securite sociale militaire adresse / caisse nationale securite sociale militaire / demande d'autorisation du port de la tenue militaire
Forces armées libanaises — Wikipédia
Les origines[ modifier | modifier le code ]
L'histoire de l'armée libanaise remonte à la Première Guerre mondiale . En 1916 , Le gouvernement français en guerre contre l' Empire ottoman crée La Légion d'Orient à laquelle se joignent de jeunes Libanais.
En 1926 , Vecteur de la naissance de l'Armée libanaise, la première unité des francs-tireurs libanais fut créée à partir de la...
Date: 2017-03-10 12:23:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : plus grands militaires de l'histoire / vente d'arme a feu militaire / vente d'armes militaire / vente d armes militaire / armee israelienne service militaire
Les retraites : Toute la législation en cours | SNUipp ...
60
65
L'année à prendre en compte est l'année d'ouverture des droits à pension et non de départ en retraite. La décote se mettra en place avec une double montée en charge : celle du pourcentage de pénalisation par trimestre manquant et celle de l'âge auquel elle s'annule.
Exemples de décote
Un PE sans enfant ayant été plus de 15 ans instituteur veut partir en retraite en 2016 à 55...
Date: 2017-03-12 20:32:01
Site :
http://16.snuipp.fr
Thèmes liés : code des pensions civiles et militaires de retraites art. l'28 / code des pensions civiles et militaires d'invalidite / code des pensions civiles et militaires de retraite article l'12 / code des pensions militaires d'invalidite / pension d'invalidite militaire pour veuve
Code des pensions civiles et militaires de retraite ...
Article L17
Article L17
Si le nombre de trimestres de durée d'assurance, telle que définie à l'article L. 14 , est égal au nombre de trimestres nécessaire pour obtenir le pourcentage maximum de la pension mentionné à l'article L. 13 ou si l'intéressé a atteint l'âge ou la durée de services auxquels s'annule le coefficient de minoration prévu aux I et II de l'article L. 14 ou si la...
Date: 2016-01-16 00:00:00
Site :
http://codes-et-lois.fr
Thèmes liés : code des pensions civiles et militaires de retraite article l'12 / code des pension civile et militaire de retraite / code des pensions civiles et militaires d'invalidite / pension d'invalidite militaire et retraite / pension d'invalidite militaire montant
Gourde US Mil-Tec avec quart et housse noir - Welkit ...
Pack comprenant une gourde militaire, une housse de gourde ainsi qu'un quart. Les 3 éléments reprennent le design légendaire de l'US Army, le tout à un prix très attractif !
La housse est fabriquée en nylon Oxford avec une petite pochette pour les tablettes de purification. La gourde, d'une contenance d'environ 1 litre, est en polyéthylène alimentaire et le quart est en aluminium. Des crochets type ALICE permettent de fixer la housse à un ceinturon, un sac, etc.
11,99 EUR
Aluminium, nylon, polyéthylène alimentaire
Capacité
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Site :
welkit.com
Thèmes liés : vente d'equipement militaire / vente d equipement militaire / gourde militaire avec quart / vente d'article militaire / vente d article militaire
Dossier de demande de départ à la retraite : composition ...
Si vous faites face à un handicap ou à une maladie
invalidante, vous pouvez obtenir, sous certaines
conditions, une majoration de votre retraite :
- toute pièce attestant de votre handicap ayant entraîné une incapacité de 80 % ou d'un handicap équivalent.
- tous documents susceptibles de s'imposer pour valider toute période non comptabilisée au cours de la carrière par la CNAV.
* Liste...
Site :
http://www.calculdesaretraite.com
Thèmes liés : pension d'invalidite militaire et impots / pension d'invalidite militaire et retraite / caisse de pension civile et militaire de retraite / code des pensions civiles et militaires d'invalidite / demande de l etat signaletique du service militaire
Le cumul emploi-retraite | GMPA
20/06/2016
Qu'est-ce que le Cumul emploi-retraite ?
Le cumul emploi-retraite est un dispositif mis en place depuis le 1er janvier 2004. Il permet aux retraités de continuer ou de reprendre une activité professionnelle. Les règles avaient été assouplies à compter du 1er janvier 2009.
La loi du 20 janvier 2014 a sensiblement modifié ce dispositif pour les assurés dont les pensions de...
Date: 2017-03-13 01:41:11
Site :
gmpa.fr
Thèmes liés : legifrance code des pensions militaires d'invalidite / code des pensions civiles et militaires d'invalidite / code des pensions civiles et militaires de retraite article l'12 / code des pensions militaires d'invalidite / code des pensions militaires de retraite
Vente de médailles du travail, devis medailles d´honneur ...
La Maison Canale est revendeur agréé de la Monnaie de Paris, qui détient le monopole de fabrication.
Contrairement à une simple société de revente de médailles du travail, notre société est aussi fabricante de médailles. Nous voulons pérenniser notre secteur créatif de médailles d'art grâce, entre autre, à la vente de médailles du travail.
Par votre participation, vous...
Site :
http://www.medaillescanale.com
Thèmes liés : service militaire 18 ans / armee francaise service militaire / vente de medaille militaire / service militaire obligatoire france / service militaire obligatoire
Lit Picot en aluminium Mil-Tec - Welkit
Son armature en aluminium et sa toile en polyester en fond un lit picot plus léger que son ancêtre en bois et coton. Livré dans son sac de transport avec bretelles, il est proposé dans des coloris variables selon arrivage.
59,99 EUR
95 x 21 x 10 cm (replié)
Longueur totale
1.90m long x 65 large x 44 cm de haut
Note moyenne des clients :
1 client a noté cet article.
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Notes résumé1 avis
5 étoiles
le 4 janvier 2017
Bien mais peu faire mieux
assez simple à manier après deux essais, le lit rempli son rôle sans gros confort forcément.
1 étoile...
Site :
welkit.com
Thèmes liés : vente d'equipement militaire / vente d equipement militaire / vente d'article militaire / vente d article militaire / vente surplus militaire france
Hamac de Jungle Camouflé - Welkit
Hamac de Jungle Camouflé - Welkit
Espace particuliers
Nombre de points fidélité
165
En stock, expédition possible le 13 mars 2017
Hamac de jungle
En stock, expédition le 13 mars 2017
Quantité désirée :
Hamac de Jungle US Camo
Solide
Pratique
Simple
Ce Hamac de Jungle est destiné à un très large public tant militaire et forces spéciales que civil (randonneurs, chasseurs, etc.)...
Site :
welkit.com
Thèmes liés : hamac militaire jungle / vente d'equipement militaire / vente d equipement militaire / vente d'article militaire / vente d article militaire
Casque Militaire MICH Noir - Welkit
Casque Militaire MICH Noir - Welkit
Espace particuliers
Nombre de points fidélité
80
En stock, expédition possible le 13 mars 2017
Casque type MICH pour entrainement, parade ou airsoft
Cou et mentonnière réglable
Prix : 39,99 EUR
En stock, expédition le 13 mars 2017
Quantité désirée :
Mil-Tec - Casque Type MICH Noir
Réaliste
Bon rapport qualité / prix
Taille unique
Ce casque type...
Site :
welkit.com
Thèmes liés : vente d'equipement militaire / vente d equipement militaire / vente d'article militaire / vente d article militaire / vente casque militaire ancien
Insigne de Béret Troupes de Marine - Welkit
Insigne de Béret Troupes de Marine - Welkit
Espace particuliers
Nombre de points fidélité
13
En rupture de stock, désolé.
Restez informé(e) d'une prochaine disponibilité !
Insigne réglementaire
En rupture de stock, désolé.
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Insigne de Béret Troupe de Marine
Belle fabrication
Fabrication française
Réglementaire
Cet...
Site :
welkit.com
Thèmes liés : vente d insigne militaire / insigne beret militaire francais / insigne militaire marine francaise / vente d'objets militaires anciens / insigne beret militaire
2017 : le programme de Montebourg pour la France - leJDD.fr
Rompre avec la social-démocratie de François Hollande. C'est l'un des messages forts que compte adresser l'ancien ministre de l'Economie Arnaud Montebourg dimanche après-midi à Frangy-en-Bresse, lieu d'officialisation de son entrée dans la course à la présidentielle . Pour y parvenir, le candidat Montebourg compte s'appuyer sur un projet, intitulé "projet France". Un corpus de 25...
Date: 2017-03-13 01:09:03
Site :
http://www.lejdd.fr
Thèmes liés : ou a fait son service militaire francois hollande / retour service militaire obligatoire en france / fin du service militaire en france chirac / service militaire obligatoire france 2017 / assurance militaire service civil
Gendarmerie : profession réserviste - France 3 Centre-Val ...
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Méconnus du grand public, les réservistes assurent pourtant un rôle crucial dans la gendarmerie. Il s'agit le plus souvent de jeunes actifs ou d'étudiants qui souhaitent travailler pour ce corps d'armée. A Orléans, 78 personnes ont participé à la préparation militaire de gendarmerie.
Par Jonathan Guérin
Publié le 24/07/2013 à 17:23
Mis à jour le 25/07/2013 à 09:01
Ils...
Date: 2017-02-22 19:15:38
Site :
http://france3-regions.francetvinfo.fr
Thèmes liés : preparation militaire gendarmerie pmg devenir gendarme reserviste / preparation militaire gendarmerie reserviste / preparation militaire superieure gendarmerie / gendarmerie recrutement preparation militaire / preparation militaire gendarmerie age
Sommaire des matériels de guerre de Renault
Envoyez une e-mail a Renaultoloog ou clickez ici pour plus d'infos
Pendant des années Renault jouait un grand rôle aux affaires de guerre. Surtout pendant
la Première
Guerre mondial, mais aussi pendant
la Deuxième
, Renault connaissait une histoire captivante.Mais aussi plus tard on revoit Renault régulièrement chez le maintien de la paix mondial,...
Date: 2016-12-22 07:37:57
Site :
http://www.renaultoloog.nl
Thèmes liés : vehicule militaire 4x4 renault / vehicule militaire armee francaise / armee francaise service militaire / camion militaire armee francaise / plus grands militaires de l'histoire
Retraite (économie) — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Originellement, la retraite faisait intervenir la solidarité familiale : les retraités qui ne pouvaient plus travailler étaient pris en charge par leur famille, dans la majorité des cas leurs enfants.
Durant l' Antiquité , l' Empire romain sous Auguste ne parvient plus à payer les retraites de ses légionnaires (une prime de démobilisation d'un...
Date: 2017-03-04 00:51:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code des pensions militaires de retraite / calcul pension retraite militaire / pension militaire de retraite / annee cotisation retraite service militaire / caisse retraite militaire
Les mentions | ONACVG, site officiel - Office National des ...
Les mentions
La mention « Mort pour la France »
Créée par la loi du 2 juillet 1915, la mention "Mort pour la France" honore la mémoire des victimes de guerre.
Les dispositions initiales applicables à compter du 2 août 1914 ont été adaptées pour tenir compte des victimes spécifiques aux conflits ultérieurs. Ces textes sont aujourd'hui codifiés aux articles L. 488 et suivants du...
Site :
http://www.onac-vg.fr
Thèmes liés : militaire francais mort / code des pensions civiles et militaires d'invalidite / code des pensions militaires d'invalidite / code des pension militaire d invalidite / service des pensions militaires d'invalidite la rochelle