Thèmes principaux sur reforme retraite militaire
reforme retraite service militaire • nouvelle reforme retraite militaire • reforme retraite militaire 2010 • reforme retraite militaire 2012 • reforme retraite militaire 2015 •
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Le service militaire dans le cadre de la retraite - tout ...
Le service militaire est considéré comme une période d'activité.
Quelques cas particuliers qu'il faut connaitre
Lorsque l'assuré est maintenu sous les drapeaux après la période légale de service militaire, s'il est rappelé à servir sous les drapeaux ou s'il s'engage volontairement en devançant l'appel, ces durées peuvent toutes être assimilées à une période d'activité.
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Le dispositif permettant un départ précoce avec le bénéfice de la jouissance immédiate de la pension militaire de retraite trouve son origine, pour les officiers, dans la loi de finances initiale de 1923 et, pour les non-officiers, dans la loi du 14 avril 1924. Cette disposition a été prise à une époque où il était nécessaire... [suite...]
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Depuis le 1er janvier 2015, un retraité ne peut cumuler sa pension avec d'autres revenus d'activité que sous certaines conditions.
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Les retraités cumulant une pension et une activité ne peuvent plus se constituer de nouveaux droits à la retraite depuis la réforme mise en place au 1er janvier 2015. Une circulaire du 8 avril 2015 duplique la nouvelle règle à... [suite...]
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Site :
gmpa.fr
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Retraite : le régime très spécial des militaires
Retraite : le régime tr�?s spécial des militaires
Le Canard enchaîné · 11 oct. 2007 à 17:23
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Alors que François Fillon et Xavier Bertrand viennent d'annoncer la réforme des régimes spéciaux de retraite avec notamment l'allongement de la durée de cotisation à 40 annuités, le Canard Enchaîné publie dans son numéro du 10 octobre 2007 un article intitulé : "Le régime...
Site :
http://www.politique.net
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Site :
http://www.ifrap.org
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Retraite militaire | Association des Officiers Mariniers ...
TAGS : fonctionnaires , fonction publique , retraite des militaires , militaires , gendarmes , durée de service ...
Les militaires sont des agents de l'Etat et leur retraite est gérée directement par celui-ci. Ils obéissent cependant à des règles sensiblement différentes et généralement plus avantageuses que celles qui régissent la retraite des fonctionnaires civils .
La réforme de...
Site :
http://www.aomtoulon.com
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Le cumul emploi-retraite | GMPA
20/06/2016
Qu'est-ce que le Cumul emploi-retraite ?
Le cumul emploi-retraite est un dispositif mis en place depuis le 1er janvier 2004. Il permet aux retraités de continuer ou de reprendre une activité professionnelle. Les règles avaient été assouplies à compter du 1er janvier 2009.
La loi du 20 janvier 2014 a sensiblement modifié ce dispositif pour les assurés dont les pensions de...
Date: 2017-03-13 01:41:11
Site :
gmpa.fr
Thèmes liés : legifrance code des pensions militaires d'invalidite / code des pensions civiles et militaires d'invalidite / code des pensions civiles et militaires de retraite article l'12 / code des pensions militaires d'invalidite / code des pensions militaires de retraite
Le service militaire dans le cadre de la retraite - tout ...
Le service militaire est considéré comme une période d'activité.
Quelques cas particuliers qu'il faut connaitre
Lorsque l'assuré est maintenu sous les drapeaux après la période légale de service militaire, s'il est rappelé à servir sous les drapeaux ou s'il s'engage volontairement en devançant l'appel, ces durées peuvent toutes être assimilées à une période d'activité.
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Site :
retraite.net
Thèmes liés : trimestre service militaire retraite / reforme retraite service militaire / calcul de retraite service militaire / retraite complementaire service militaire / retraite service militaire
Le calcul des droits à retraite | GMPA
Le calcul des droits à retraite
Le calcul des droits à retraite
22/05/2015
Chaque régime de retraite a sa propre façon de calculer la pension servie. Cependant, pour déterminer l'âge d'ouverture des droits, on prendra en compte les trimestres acquis dans l'ensemble des régimes dans la limite de 4 trimestres par an.
Les régimes de base de la retraite (sécurité sociale, MSA et RSI)
La...
Date: 2017-03-13 00:17:27
Site :
gmpa.fr
Thèmes liés : code des pensions civiles et militaires de retraite article l'12 / pension d'invalidite militaire et retraite anticipee / pension d'invalidite militaire et retraite / annee cotisation retraite service militaire / taux cotisation retraite militaire
Retraites des militaires: les bonifications sauvegardées ...
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Source:Lignes de défense
Jean-Yves Le Drian a détaillé ce matin devant l'ensemble des Conseils de la fonction militaire le projet de loi sur la réforme des retraites en cours d'examen au Parlement et qui sera débattu en séance publique à partir du 22 octobre. Le ministre de la Défense a assuré que ses dispositions ne remettent en cause aucune des spécificités...
Site :
http://secretdefiance.com
Thèmes liés : reforme retraite militaire 2010 / reforme retraite service militaire / pension civile et militaire de retraite / projet reforme retraite militaire / regime des pension civile et militaire
Code, Pensions | Retraite - Le Particulier
Fonctionnaires : des retraites désormais plus faciles à saisir
25/05/2004
La loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites a modifié l'article L.56 du code des pensions civiles et militaires en leur étendant les règles du code de la Sécurité sociale sur la saisie des salaires et pensions du privé. [...] La pension d'un fonctionnaire peut désormais faire l'objet d'une saisie...
Site :
http://droits.leparticulier.fr
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La retraite des militaires - Page 5
La pension militaire peut être cumulée avec la pension militaire d'invalidité.
Elle peut également être cumulée avec les revenus provenant d'une activité du secteur privé.
La pension militaire peut être cumulée avec le montant des revenus d'activité versés par l'un des employeurs suivants :
les administrations de l'Etat et leurs établissements publics ne présentant pas un caractère...
Site :
retraite.net
Thèmes liés : pension d'invalidite militaire reversion / reversion pension militaire d invalidite / pension d'invalidite militaire montant / pension d'invalidite militaire et retraite / pension d'invalidite militaire calcul
Le régime des pensions militaires est-il adapté aux ...
Le régime des pensions militaires est-il adapté aux besoins d'une armée professionnelle ?
B. LES PARTICULARITÉS DE CALCUL DES PENSIONS MILITAIRES
1. L'impact limité de la réforme des retraites
La loi du 21 août 2003 relative à la réforme des retraites prévoit l'allongement du nombre des annuités requis pour percevoir une pension à taux plein. La Cour des comptes note que « cet...
Date: 2010-12-21 19:02:29
Site :
senat.fr
Thèmes liés : calcul pension militaire et retraite civile / regime des pension civile et militaire / pension civile et militaire de retraite / calcul pension retraite militaire / reforme retraite service militaire
Article L17 du Code des pensions civiles et militaires de ...
Le Code des pensions civiles et militaires de retraite regroupe les lois relatives au droit des pensions civiles et militaires de retraite français.
Gratuit : Retrouvez l'intégralité du Code des pensions civiles et militaires de retraite ci-dessous :
Article L17
Entrée en vigueur 2010-11-11
Si le nombre de trimestres de durée d'assurance, telle que définie à l'article L. 14 , est égal au...
Date: 2017-03-13 07:08:41
Site :
http://www.juritravail.com
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Anciens combattants, quelle gestion ? | Fondation IFRAP
528,45 EUR
264,22 EUR
Dés qu'il remplit les conditions, l'ancien combattant adresse sa demande retraite du combattant au service départemental [34] de l'ONAC-VG qui a délivré sa carte du combattant. L'ONAC-VG prend la décision de la pré-liquidation et la transmet au comptable public concerné.
La gestion de la retraite du combattant et la procédure d'attribution de la carte du combattant...
Site :
http://www.ifrap.org
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RSA - Pensions et rentes viagères - Pensions d'invalidité ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-02-17T17:18:46.000+01:00
RSA - Pensions et rentes viagères - Pensions d'invalidité - Exonération des pensions servies en vertu des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1
Conformément aux dispositions de l' article L. 2 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre dans sa...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : code des pensions civiles et militaires de retraites art. l'28 / code des pensions civiles et militaires d'invalidite / code des pensions civiles et militaires de retraite bareme / code des pensions civiles et militaires de retraite article l'12 / code des pensions militaires d'invalidite
Retraite à 60 ans version Hollande : la Cnav a répondu à ...
Retraite à 60 ans version Hollande : la Cnav a répondu à vos questions !
24 juillet 2013 par Benoît
(Article du 9 janvier 2013) Preuve que la réforme des retraites interroge : les questions affluent sans discontinuer sur le sujet depuis mai 2012 ! Pour la 3e fois, nous avons demandé à un expert d'intervenir. Comme le jeudi 6 septembre 2012, nous passons la parole à l'un de ceux qui...
Date: 2017-03-13 00:57:31
Site :
http://www.evous.fr
Thèmes liés : retraite fonction publique 14 ans 1 militaire / montant retraite militaire 20 ans / caisse militaire d'assurance maladie / pension d'invalidite militaire et retraite anticipee / retraite service militaire 5 trimestres
La retraite des agents de la catégorie active et ...
- Article D1 du Code des pensions civiles et militaires de retraite sur la demande d'admission à la retraite
- Loi 84-834 du 13 septembre 1984 relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public
- Décret 2003-1306 du 26 décembre 2003 relatif au régime de retraite des fonctionnaires affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
-...
Site :
http://infosdroits.fr
Thèmes liés : code des pensions civiles et militaires de retraite article l'12 / code des pensions civiles et militaires de retraite 2010 / retraite fonction publique 14 ans 1 militaire / code des pension civile et militaire de retraite / calcul pension militaire et retraite civile
L’âge de la pension des militaires repoussée à 63 ans ...
Un militaire nous a présenté ses revendications contre la réforme de la pension des militaires. De son côté, le syndicat national des militaires estime que le principal danger de la réforme réside dans le vieillissement de l'armée (et les augmentations de coût qui vont en résulter) qu'elle risque de provoquer.
Le 26 octobre dernier, le ministre des Pensions, Daniel Bacquelaine a...
Site :
http://www.rtl.be
Thèmes liés : regime des pension civile et militaire / calcul pension militaire et retraite civile / calcul pension retraite militaire / pension civile et militaire de retraite / pension militaire de retraite
François Fillon — Wikipédia
Cet article possède un paronyme ; voir : François Villon .
Pour les articles homonymes, voir Fillon .
François Fillon
François Fillon en 2015.
Fonctions
�?lu dans la 2e circonscription
En fonction depuis le
(4 ans 8 mois et 20 jours)
�?lection
(1 mois et 20 jours)
Prédécesseur
(2 mois et 17 jours)
Président
(4 ans 11 mois et 23 jours)
Président
(1 an 8 mois et...
Date: 2017-03-12 16:57:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : retraite fonction publique 14 ans 1 militaire / stage militaire 1 mois / reforme retraite militaire 2012 / projet reforme retraite militaire / reforme retraite service militaire
Réforme (invalidité ou infirmité) militaire suite à ...
Bonjour,
Voici les textes qui répondent à votre question concernant les pensions de retraite susceptibles de vous être servies :
Article L1 du Code des pensions civiles et militaires de retraite
La pension est une allocation pécuniaire personnelle et viagère accordée aux fonctionnaires civils et militaires et, après leur décès, à leurs ayants cause désignés par la loi, en...
Date: 2017-03-12 10:45:04
Site :
http://www.droitissimo.com
Thèmes liés : code des pensions civiles et militaires d'invalidite / article l2 du code des pensions militaires d'invalidite / code des pensions militaires d'invalidite / code des pensions militaires de retraite / pension d'invalidite militaire calcul
Cumul emploi-retraite: les règles du 1er janvier 2015 ...
Depuis le 1er janvier 2015, un retraité ne peut cumuler sa pension avec d'autres revenus d'activité que sous certaines conditions.
Getty Images/iStockphoto - LDProd
Les retraités cumulant une pension et une activité ne peuvent plus se constituer de nouveaux droits à la retraite depuis la réforme mise en place au 1er janvier 2015. Une circulaire du 8 avril 2015 duplique la nouvelle règle à...
Site :
http://lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : cumul emploi retraite militaire 2015 / cumul emploi retraite militaire 2014 / cumul retraite militaire et emploi / cumul retraite militaire et regime general / cumul emploi pension militaire 2015
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
IMPRIMER | PRECEDENT
LOI n° 2002-08 du 22 février 2002 abrogeant et remplaçant certaines dispositions de la loi n° 81-52 du 10 juillet 1981 portant Code des Pensions civiles et militaires de Retraite.
EXPOSE DES MOTIFS
La loi 81-52 du 10 juillet 1981 portant Code des Pensions civiles et militaires de Retraite avait eu le mérite de regrouper en un seul texte, la loi...
Date: 2017-03-13 07:11:11
Site :
http://www.jo.gouv.sn
Thèmes liés : code des pensions civiles et militaires de retraites art. l'28 / code des pensions civiles et militaires d'invalidite / code des pensions civiles et militaires de retraite article l'12 / code des pensions militaires d'invalidite / pension d'invalidite militaire et retraite
Article L17 du code des pensions civiles et militaires de ...
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Accueil Code des pensions civiles et militaires de retraite Partie législative Livre Ier : Dispositions générales relatives au...
Site :
http://www.code-pensions-civiles-militaires.fr
Thèmes liés : code des pensions civiles et militaires de retraite article l17 / code des pension civile et militaire de retraite / code des pension civile et militaire / pension civile et militaire de retraite / code des pensions militaires de retraite
Retraite : la réforme 2010-2012 des retraites | Net-iris
du 1er novembre 2012 au 31 décembre 2013
6,75%
du 1er janvier au 31 décembre 2014
6,80%
du 1er janvier au 31 décembre 2015
6,85%
à compter du 1er janvier 2016
6,90%
8,55%
Par exemple, pour un salarié rémunéré au Smic , la hausse de cotisation sera de 1,40 euros par mois la première année, et de 3,40 euros par mois en 2017.
Pourquoi les réformes du régime des retraites sont-elles...
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http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : montant retraite militaire 20 ans / reforme retraite militaire 2010 / reforme retraite militaire 2012 / retraite fonction publique 14 ans 1 militaire / cumul retraite militaire et regime general
Retraite des salariés du secteur privé - retraite-info.org
2. 4 - Régime AGIRC uniquement pour les cadres du secteur privé
1 - L'Assurance Retraite : la Retraite de base des salariés du secteur privé au régime général
1. 1 - L'Assurance Retraite (retraite de base du Régime général) : à quel âge les salariés du secteur privé peuvent-ils prendre leur retraite ?
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21 mai 2015 Pas de commentaire
Les agents de la fonction publique territoriale peuvent prétendre à partir à la retraite s'ils ont atteint l'âge légal correspondant à leur emploi et catégorie active ou sédentaire.
Le montant maximum de la pension est de 75 % du dernier traitement et dépend du nombre de trimestres cotisés par les agents. Le nombre de trimestres nécessaires pour obtenir...
Site :
http://infosdroits.fr
Thèmes liés : code des pensions civiles et militaires de retraite article l'12 / code des pensions civiles et militaires de retraite 2010 / caisse de pension civile et militaire de retraite / code des pension civile et militaire de retraite / calcul pension militaire et retraite civile
Pension de reversion | Association des Officiers Mariniers ...
Pension de reversion
LA PENSION DE R�?VERSION DU CONJOINT
La pension de réversion est le reversement d'une partie de la retraite au conjoint d'un assuré décédé. La réversion ne concerne que les couples mariés (les couples pacsés ou vivant en concubinage ne peuvent pas y prétendre). La loi du 21 août 2003 portant réforme du régime des retraites, a considérablement modifié le...
Site :
http://www.aomtoulon.com
Thèmes liés : pension d'invalidite militaire reversion / reversion pension militaire d invalidite / demande de reversion de la pension militaire de retraite / demande de reversion de la pension militaire / pension militaire invalidite reversion
Retraite en France — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3] :
Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et...
Date: 2017-03-04 02:27:57
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