CAEF - Le portail des ministères économiques et financiers

Dates extrêmes : 1819-19

Importance matérielle : 32 cartons ; 102,6 m.l.

Conditions d'accès : le délai est de communicabilité immédiaire, sauf pour les dossiers portant sur la recherche d'infractions douanières (25 ans) et sur des contentieux portés devant les tribunaux (75 ans).

Histoire du producteur

Les compétences douanières ont évolué en deux siècles en fonction de plusieurs...

Date: 2017-03-13 00:30:49
Site : http://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : proces militaires francais cote d'ivoire / ecole militaire preparatoire d'autun / emploi ancien militaire a l'etranger / demande d'etat signaletique services militaires marine / demande d'etat signaletique du service militaire

ESP FRANCE - Spécialiste en tir de précision et longue ...

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ESP France - Spécialiste en tir de précision et longue distance

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Site : http://www.espfrance.com

Thèmes liés : vente de materiel militaire / vente par correspondance militaire

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