Projet de loi de finances pour 2016 : Les conditions ...

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742 700

Source : Rapport n° 653 (2013-2014) de M. Philippe Marini, complété par le projet annuel de performances pour 2016

Selon les informations qu'avait obtenues Philippe Marini, la dépense fiscale continuerait à croître jusqu'en 201949 ( * ).

Par ailleurs, d'importants écarts sont constatés chaque année entre l'évaluation initiale, celle qui figure en projet de loi de...

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Date: 2015-11-19 10:30:02
Site : senat.fr

Thèmes liés : code des pensions civiles et militaires de retraite article l'12 / pension d'invalidite militaire et impots / vente d'article militaire / vente d article militaire / pension d'invalidite militaire algerie

US KAKI - Stock Américain et surplus militaire agréé ...

Stock Américain US KAKI

320m² de surplus militaire à coté de Perpignan

US KAKI c'est d'abord toute la mode militaire. Spécialisés dans la vente de stock américain et surplus US original, nous sommes situé à Elne, commune proche de Perpignan.

Nous vous accueillons du lundi au samedi de 10h00 à 19h00 dans notre magasin de surplus militaire de 320m².

Nous vendons vêtements, chaussures, accessoires, tout le matériel pour jouer à...

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Site : http://www.stockamericain-perpignan.com

Thèmes liés : surplus militaire stock us / surplus militaire americain / surplus militaire sac us / surplus militaire us / surplus militaire armee francaise

Brocanteur achete | Brocanteur-achat.com

> brocanteur acheteur

Brocanteur achat

Le brocanteur achat de la société Aquitroc. Aquitroc un brocanteur qui achète. Aquitroc le broc moderne est spécialisé en achat de meuble et objets de brocante et antiquités. Comment revendre et faire débarrasser une maison ? Aquitroc bien sûr ! Le brocanteur achat de brocante . Notre société déjà leader dans l'achat de meuble et objet de...

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Site : http://brocanteur-achat.com

Thèmes liés : vente d'objets militaires anciens / vente d'objets militaires / vente d objets militaire

La Cote des Montres : Bell & Ross Instrument BR 01 – 94

Bell & Ross Instrument BR 01 - 94

La quadrature du cercle

La Cote des Montres[TM] le 23 mai 2005

Evénement du Salon Baselworld 2005 : l'Instrument BR 01. La "petite" dernière de Bell & Ross, arrive dotée d'une personnalité unique. Son charisme déclenche déjà les foudres des plus conformistes et ses aficionados l'attendent avec impatience.

Bell & Ross Instrument BR 01 - 94 à la loupe

Bell...

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Site : http://www.lacotedesmontres.com

Thèmes liés : vente d'objets militaires / vente d objets militaire

Militaria : Insignes, Décorations, neuf et occasion

Les pucelles et fourragères sont portées sur les uniformes ou sur les tenues de cérémonies et permettent aux militaires d'afficher leur appartenance à des groupes clairement identifiés : armée de l'air, légion étrangère, Gendarmerie, Pompiers, etc... Elles sont tout un symbole pour les forces armées de France et d'ailleurs. Veillez également à jeter un oeil à notre rubrique des...

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Site : naturabuy.fr

Thèmes liés : vente uniforme militaire seconde guerre mondiale / grade militaire francais armee de l'air / vente d insigne militaire / vente medailles militaires anciennes / vente d'objets militaires anciens

LOI - WET

TITRE 1er. - Dispositions générales

   Article 1er . Pour l'application du présent arrêté, l'on entend par :

  1° ministre : le ministre qui a la navigation aérienne dans ses attributions ;

  2° DGTA : la Direction générale Transport aérien du Service Public Fédéral Mobilité et Transports ;

  3° directeur général : le directeur général de la DGTA ;

  4° aéronef...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Thèmes liés : demande d'autorisation du port de la tenue militaire / vente d'article militaire / vente d article militaire / avion d'entrainement militaire belge / carte d'identite militaire belge

Actualité Chasse Nord 59 Henry-Huret Armurerie à Lille 59 Nord

La Direction de l'Armurerie Henry Huret. - Le samedi 25 Février 2017

---Réouverture le Mardi 14 Mars 2017---

Notre établissement est fermé pour inventaire et travaux de modernisation informatique,

du Lundi 6 Mars au Lundi 13 Mars 2017 inclus.

Qu'on se le dise !!!

Les cartouches RWS en stock - Le jeudi 23 Février 2017

les 22 LR tous types

Cartouches...

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Site : http://www.henry-huret.fr

Thèmes liés : vente d'armes militaire / vente d armes militaire / service militaire armee de l'air / vente materiel militaire d'occasion / vente surplus militaire suisse d'occasion

Matériel agricole d'occasion - Annonces achat/vente d ...

Herse alternative (4)

Les premiers engins agricoles ont été imaginés par des fabricants de matériel militaire au lendemain de la Première Guerre Mondiale. Leur fonction première était d'abord de remplacer les « paires de bras » qui manquaient cruellement pendant l'après-guerre. Innovation technologique oblige, le machinisme agricole s'est ensuite rapidement développé et a...

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Site : http://www.ironcorner.fr

Thèmes liés : vente materiel militaire d'occasion / materiel militaire d'occasion / materiel militaire d occasion / vente de vehicule militaire d'occasion / vente d'equipement militaire

Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires

[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme - mais aussi toutes les...

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Site : http://www.leguideducontribuable.com

Thèmes liés : code des pensions civiles et militaires de retraites art. l'28 / code des pensions civiles et militaires de retraite article l'12 / emploi ancien militaire a l'etranger / caisse nationale militaire securite sociale carte europeenne / caisse nationale securite sociale militaire

Pêche Destockage Grossiste - destockplus.com

Mercredi 03 décembre 2008

Quantité : 10 - Prix : 110,00 EUR

Lot de 10 CANNE A P�?CHE compatible WII Vente par lot de 10 pièces 110EUR port compris Idéal pour revendeur EBAY Neuf dans leurs coffrets d'origine Nombreux autres objet compatible WII Dispo des annonces seront ajoutées prochainement

Nombre de résultats par page : 6 30 150

Résultat de votre recherche P�?CHE dans les articles -...

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Site : http://www.destockplus.com

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Politique d'inadmissibilité et de suspension - Le régime d ...

Politique d'inadmissibilité et de suspension

(ci-après « la politique »).

2. Date d'entrée en vigueur

La politique entre en vigueur le 4 avril 2016.

3. Contexte

Le Canada a l'obligation de protéger l'utilisation des fonds publics pour assurer une saine intendance, faire preuve de transparence et maintenir la confiance du public à l'égard de ses accords immobiliers et de ses...

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Site : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca

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ration militaire en vente | eBay

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Thèmes liés : vente d'objets militaires / vente d objets militaire

vehicule de collection militaire en vente | eBay

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toile de tente militaire en vente | eBay

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brevet militaire parachutiste en vente | eBay

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PUCH d'occasion - achat et vente - autoscout24.ch

PUCH: Occasions

Puch

Les usines Puch ont été fondées en Autriche en 1899 par Johann Puch. A cette époque, la société produisait, entre autres, des patins à glace et des vélos. En 1901, Puch développe ses premiers moteurs ainsi que le premier prototype d'une motocyclette. Peu de temps après, en 1904, la première voiture est construite à l'usine-mère, située au sud de Graz. La...

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uniforme : Le Photoblog de Bruno

Le nom du sous officier allemand est encore indiqué à l'intérieur du boitier.    

 

 

Les verres de rechanges pour le masque sont également présents, ce qui rend cet ensemble encore plus intéressant.  

 

Comme presque tout les objets militaires allemands, celui possède un marquage.

 

Je vous présente les bottes allemandes dite Grand Froid, créees pour les soldats combattants...

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Date: 2017-03-12 22:46:19
Site : http://brunorey.hautetfort.com

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Nos engagements / Conditions Générales de Vente

Virement Différé

Paiements Récurrents

Si vous avez un Solde au moment où le marchand traite votre paiement, PayPal utilisera votre Solde et non votre Source d'Approvisionnement préférée.

Délai de Traitement des Données Marchand

En cas de Délai de Traitement des Données Marchand, et si vous possédez un Solde au moment où le marchand traite votre paiement et finalise la transaction,...

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Site : http://www.fr.showroomprive.be

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Armes & Histoire, armes anciennes

Page d'accueil

L'arme ancienne de collection que vous recherchez est peut-être ici, sur www.armes-histoire.com

Présentées en plusieurs catégories : pistolets, revolvers, fusiles, armes blanches, coiffes militaires, décorations militaires, art de représentation guerrière - toutes ces pièces choisies avec soin pour leur beauté, leur témoignage historique, leur patine sont affichées à leur "juste prix".

Armes & Histoire est une association de passionnés d'armes...

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Site : http://www.armes-histoire.com

Thèmes liés : vente d'armes militaire / vente d armes militaire / vente d'objets militaires anciens / prix d'histoire militaire / prix d histoire militaire

Explosion de l'usine AZF de Toulouse — Wikipédia

à 10  h  17

Géolocalisation sur la carte : France

Explosion de l'usine AZF de Toulouse

Géolocalisation sur la carte : Toulouse

Explosion de l'usine AZF de Toulouse

, la cour d'appel de Toulouse prononce la condamnation de la société Grande Paroisse , propriétaire d' AZF , et de son ancien directeur Serge Biechlin, onze ans après l'explosion.

Sommaire

Contexte[ modifier | modifier le...

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Date: 2017-03-06 17:30:17
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : plus grands militaires de l'histoire / emploi ancien militaire a l'etranger / vente d'objets militaires anciens / vente d'objets militaires / vente d objets militaire

Les quilles au 1er RCP - 1 RCP parachutiste camp militaire ...

" Quille du Parachutiste Serge X... ( contingent 1975 - 08 ) ayant effectué son Service Militaire au 1° RCP ( Camp d' IDRON ) dans la section ENTAC de la C.A. ( Compagnie d' Appui ) Une quille en bois brut constitue l' axe central de cette oeuvre d' art populaire militaire .En guise de socle un missile ENTAC et l'inscription C.A. brochant sur un insigne du 1° RCP  .Sur les cotés deux...

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Date: 2017-03-10 11:13:50
Site : http://www.hemaridron.com

Thèmes liés : numero brevet parachutiste militaire / brevet militaire parachutiste / vente d insigne militaire / photo classe service militaire / retrouver photo service militaire

Objet militaire ww1 - DPL MILITARIA

Bienvenue sur le site DPL MILITARIA

 

 Ce site est dédié aux collectionneurs de militaria passionnés d'histoire, principalement des deux conflits mondiaux. DPL Militaria s'efforce de trouver des objets originaux de qualités et à renouveler son stock en permanence avec de nouveaux produits afin de satisfaire les demandes.

Nous sommes présents dans le domaine du militaria depuis 1993 et toujours à l'écoute des collectionneurs; tous échanges de bons procédés est le bienvenue afin de vous satisfaire aux mieux; concernant les reprises éventuelles ou les échanges d'objets de collections.

Tous les articles allemands relatifs à la seconde guerre...

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Site : http://www.dpl-militaria-ww2.com

Thèmes liés : vente uniforme allemand seconde guerre mondiale / vente uniforme militaire seconde guerre mondiale / uniforme militaire seconde guerre mondiale / vente d'objet militaire allemand / vente d'article militaire

Uniforme classé par école - Uniformes scolaires

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Accueil > Uniforme classé par école

Uniforme classé par école

Retrouvez ici les vêtements d'uniformes-scolaires réalisés à la demande des écoles et agréés par celles-ci et pour lesquelles nous nous...

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Site : http://www.uniformes-scolaires.be

Thèmes liés : saint cire l'ecole militaire / ecole militaire de l'air saintes / ecole militaire de l'air / pull militaire bleu marine / ecole militaire de l air

Achat Vente aux Enchères Petites Annonces - Mascoo

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Bienvenue sur Mascoo.com

Site de Ventes aux Ench�?res et Petites Annonces

 

Amis collectionneurs, le site Mascoo vous offre la possibilité de mettre en vente vos articles de collection pour une commission tr�?s raisonnable sur les ventes...

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Site : http://www.mascoo.com

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Le Croisic — Wikipédia

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Le Croisic

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Le Croisic

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Le Croisic

Géolocalisation sur la carte : France

Le Croisic

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Le Croisic ( prononcé / l k w a z i k /) est une commune de l'ouest de la France , située dans le département de la Loire-Atlantique en région Pays de la...

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Date: 2017-03-04 00:45:16
Site : https://fr.wikipedia.org

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Jouet — Wikipédia

Une enfant et sa poupée ( années 1900 ).

Une poupée est un modèle d' humain (souvent un bébé), d' humanoïde (comme Ernest et Bart ), ou d' animal . Les poupées modernes sont souvent faites de tissu ou de plastique. D'autres matériaux qui sont, ou ont été, utilisés dans la fabrication de poupées sont les os , la pierre , le bois , la porcelaine , le celluloïd , la cire , et même...

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Date: 2017-03-07 18:23:14
Site : https://fr.wikipedia.org

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Règlementation - Armes Occasion

Home » Règlementation

Règlementation

La nouvelle règlementation simplifie les choses pour les tireurs sportifs et les chasseurs. Elle est entrée en vigueur le 6 septembre 2013.

Ce qui change essentiellement:

- Les 8 catégories passent à 4 seulement.

- Les catégories 1 et 4 sont regroupées dans la même catégorie: B

- La durée de l'autorisation de détention pour les tireurs sportifs...

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Site : http://www.armesoccasion.com

Thèmes liés : vente d'arme a feu militaire / vente d'armes militaire / vente d armes militaire / vetement occasion de l armee / protection contre laser materiel militaire lunettes

Les ventes aux enchères de militaria - armes - souvenirs ...

Souvenirs historiques, militaria et armes se côtoient dans ces ventes, en toute sécurité...

Vous y trouverez armes à feu de collection (fusils, pistolet à silex ou à percussion, révolver, etc.) autant que couteaux et autres armes blanches (épées, sabres, dagues, etc.). Dans ces ventes sont aussi présentées...

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Site : http://www.interencheres.com

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[Dossier] Les montres connectées sont-elles inutiles ...

[Dossier] Les montres connectées sont-elles inutiles ?

Il est exactement deux heures et... LOW BATT

6.Concusion : tout ce que vous vouliez savoir sur les montres connectées

Depuis quelques années, nous enchaînons des tests d'objets connectés. Ces trucs qui sont censés améliorer notre quotidien. Aujourd'hui, nous allons en parler et nous attarder sur les plus controversés d'entre eux : les...

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Site : http://www.journaldugeek.com

Thèmes liés : vente d'objets militaires / vente d objets militaire

Le Flagship Store, nouvelle stratégie des marques ...

Accueil / Thématiques / Distribution et prix / Le Flagship Store, nouvelle stratégie des marques

Le Flagship Store, nouvelle stratégie des marques

Par Marketing-Professionnel.fr - invité le 19 novembre 2009

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En savoir un rayon sur le flagship store

Avant tout chose, que signifie le terme de flagship store ? Flagship est un terme anglais qui signifie vaisseau amiral. Très souvent...

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Date: 2017-03-12 22:28:43
Site : http://www.marketing-professionnel.fr

Thèmes liés : vente d'objets militaires / vente d objets militaire